Rapport de la Septième Session du Comité du Codex sur les Fruits et Légumes Frais

Table des matières

Mexico (Mexique), 8 - 12 Septembre 1997

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999

commission du codex alimentarius
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: 57051 Télex: 625825-625853 FAO I Cables: Foodagri Rome Facsimile: 5705.4593
	ALINORM 99/35 F
CX 5/95.2	CL 1997/28-FFV Octobre 1997

NOTE: Le présent rapport inclut la lettre circulaire CL 1997/28-FFV.

QUESTIONS SOUMISES A LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS OU AU COMITE EXECUTIF POUR ADOPTION

1. Projet de norme Codex pour les limes à l’étape 8: (ALINORM 99/35, par. 19 à 28 et Annexe II).

2. Projet de norme Codex pour les pamplemousses à l’étape 8: (ALINORM 99/35, par. 29 à 34 et Annexe III).

3. Projet de norme Codex pour les goyaves à l’étape 8: (ALINORM 99/35, par. 35 à 37 et Annexe IV).

4. Projet de norme Codex pour les chayottes à l’étape 8: (ALINORM 99/35, par. 38 à 42 et Annexe V).

5. Avant projet de norme Codex pour les limes mexicaines à l’étape 5/8: (ALINORM 99/35, par. 56 à 58 et Annexe VI).

6. Avant-projet de norme Codex pour le gingembre à l’étape 5/8: (ALINORM 99/35, par. 68 à 70 et Annexe VII).

Les gouvernements qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations au sujet des normes susmentionnées doivent le faire par écrit, conformément au Guide concernant l’examen des normes à l’étape 8 de la procédure d’élaboration des normes Codex, y compris l’examen des déclarations éventuelles sur les incidences économiques (Manuel de procédure du Codex Alimentarius, neuvième édition, pages 36 à 38) et les adresser au Chef du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), avant le 1er janvier 1999.

7. Avant-projet de norme Codex révisée pour les ananas à l’étape 5: (ALINORM 99/35, par. 45 à 50 et Annexe VIII).

8. Avant-projet de norme Codex révisée pour les pomelos à l’étape 5: (ALINORM 99/35, par. 59 à 64 et Annexe IX).

9. Avant-projet de norme Codex révisée pour les longans à l’étape 5: (ALINORM 99/35, par. 65 à 67 et Annexe X).

Les gouvernements qui souhaitent formuler des observations concernant les incidences que pourrait avoir l’une quelconque des dispositions des avant-projets de normes susmentionnés doivent le faire par écrit, conformément à la procédure pour l’élaboration des normes Codex et textes apparentés (à l’étape 5) (Manuel de procédure du Codex Alimentarius, neuvième édition, page 31) et les adresser au Chef du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), avant le ber mars 1998.

DEMANDE D’OBSERVATIONS ET D’INFORMATIONS

1. Avant-projet de norme Codex pour les asperges: (ALINORM 99/35, par. 51 à 55 et Annexe XI)

Le Comité est convenu de renvoyer l’avant-projet de norme Codex à l’étape 3 pour observations supplémentaires et examen par la CEE/ONU en vue de l’élaboration d’un texte harmonisé.

2. Amendements proposés à la liste des fruits et légumes frais devant faire l’objet, en priorité, d’une norme Codex (ALINORM 99/35, par. 83 à 88 et Annexe XII)

Les gouvernements et les organisations internationales intéressées qui souhaitent formuler des observations sur cette question sont invités à le faire avant le 1er janvier 1999 en écrivant à la Présidente du Comité, à l’adresse suivante:

Lic. Carmen Quintanilla Madero
Directora General de Normas
Secretaria de Comercio y Fomento Industrial
Av. Puente de Tecamachalco No. 6
Sección Fuentes, Naucalpan de Juárez
C.P. 53950 México (Mexique)
Télécopie: (525) 729 94 84

Table des matières

RESUME ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION (Point 1 de l’ordre du jour)

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 2 de l’ordre du jour)

QUESTIONS DECOULANT DE LA COMMISSION ECONOMIQUE DES NATIONS UNIES POUR L’EUROPE (Point 3 a) de l’ordre du jour)

Commission économique des Nations Unies pour l’Europe (CEE/ONU)
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Communauté européenne (CE)

NORME CEE/ONU POUR LES AGRUMES ET LES ASPERGES (Point 3 b) et 3 c) de l’ordre du jour)

EXAMEN DES PROJETS DE NORMES CODEX A L’ETAPE 7

Projet de norme Codex pour les limes (Point 4 a) de l’ordre du jour)
Projet de norme Codex pour les pamplemousses (Point 4 b) de l’ordre du jour)
Projet de norme Codex pour les goyaves (Point 4 c) de l’ordre du jour)
Projet de norme Codex pour les chayottes (Point 4d) de l’ordre du jour)

EXAMEN DES AVANT-PROJETS DE NORMES CODEX A L’ETAPE 4

Avant-projet de norme Codex pour les oranges, incluant un guide pour le classement des dommages provoques par la congelation (Point 5 a) de l’ordre du jour)
Avant-projet de norme Codex revisee pour les ananas (Point 5b) de l’ordre du jour)
Avant-projet de norme Codex pour les asperges (Point 5 c) de l’ordre du jour )
Avant-projet de norme Codex pour les limes mexicaines (Point 5 d) de l’ordre du jour)
Avant-projet de norme Codex pour les pomelos (point 5 e) de l’ordre du jour)
Avant-projet de norme Codex pour les longans (Point 5 f) de l’ordre du jour)
Avant-projet de norme Codex pour le gingembre (Point 5 g) de l’ordre du jour)

PROJET DE CODE D’USAGES POUR L’INSPECTION ET LA CERTIFICATION DE LA QUALITE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS (Point 6 a) de l’ordre du jour) ET CONDITIONS MINIMALES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES LIEUX D’INSPECTION (Point 6 b) de l’ordre du jour)

APPLICATION DE TOLERANCES DE QUALITE A L’IMPORTATION (Point 7 de l’ordre du jour)

OBSERVATIONS RELATIVES A L’UTILISATION D’INDICES OBJECTIFS DE MATURITE DANS LES TRANSACTIONS COMMERCIALES CONCERNANT LES FRUITS ET LEGUMES FRAIS (Point 8 de l’ordre du jour)

PROPOSITIONS TENDANT A MODIFIER LA LISTE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS DEVANT FAIRE L’OBJET EN PRIORITE D’UNE NORMALISATION (Point 9 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 10 de l’ordre du jour)

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 11 de l’ordre du jour)

APPENDICE - COMITE DU CODEX SUR LES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

ANNEXE I - LISTE DE PARTICIPANTS - LIST OF PARTICIPANTS - LISTA DE PARTICIPANTES

ANNEXE II - PROJET DE NORME CODEX POUR LES LIMES

ANNEXE III - PROJET DE NORME CODEX POUR LES PAMPLEMOUSSES

ANNEXE IV - PROJET DE NORME CODEX POUR LES GOYAVES

ANNEXE V - PROJET DE NORME CODEX POUR LES CHAYOTTES

ANNEXE VI - PROJET DE NORME CODEX POUR LES LIMES MEXICAINES

ANNEXE VII - PROJET DE NORME CODEX POUR LE GINGEMBRE

ANNEXE VIII - PROJET DE NORME CODEX REVISEE POUR LES ANANAS

ANNEXE IX - AVANT-PROJET DE NORME CODEX POUR LES POMELOS

ANNEXE X - AVANT-PROJET DE NORME CODEX POUR LES LONGANS

ANNEXE XI - AVANT-PROJET DE NORME CODEX POUR LES ASPERGES

ANNEXE XII - LISTE DES PRIORITES POUR LA NORMALISATION DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS